Assemblée Départementale du 16 février 2024




DELIBERATIONS

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20162Rapport Annuel de Développement Durable 2023 - Délibération - Annexe20/02/202420/02/2024
20170Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe20/02/202420/02/2024
20171Ressources humaines - Délibération - Annexe20/02/202420/02/2024
20173Orientations budgétaires pour 2024 - Délibération - Annexe20/02/202420/02/2024
20174Loire Habitat - Demande de garantie pour la construction de 26 logements - avenue de la Libération sur la commune de Veauche - Délibération - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024
20174Loire Habitat - Demande de garantie de principe pour la construction d'une caserne de gendarmerie - rue du 19 mars 1962 sur la commune de Saint-Just-En-Chevalet - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
20267Vœu : pour une autonomie financière des Départements retrouvée - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
20269Vœu : Remboursement des fauteuils roulants : Respectez votre promesse, Monsieur le Président - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024